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Intitulé

Arrêté royal du 25 novembre 2015 modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 2008 portant exécution de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail en matière de risques aggravés de manière disproportionnée


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Informations de base
Date de l'acte: 25/11/2015
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/11/2015
Edition:2
Page:70990
Avis du Conseil d'Etat 58252
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 27/11/2015 au ...