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0157 |
06/02/1970 |
Directive 70/157/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
| L |
0221 |
20/03/1970 |
Directive 70/221/CEE du Conseil, du 20 mars 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et aux dispositifs de protection arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
| L |
0408 |
22/07/1974 |
Directive 74/408/CEE du Conseil, du 22 juillet 1974, relative à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur ( résistance des sièges et de leur ancrage ) |
| L |
0115 |
18/12/1975 |
Directive 76/115/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur
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| L |
0756 |
27/07/1976 |
Directive 76/756/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 ) |
| L |
0541 |
28/06/1977 |
Directive 77/541/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur
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| L |
0649 |
27/09/1977 |
Directive 77/649/CEE du Conseil, du 27 septembre 1977, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur
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| L |
0319 |
02/04/1982 |
Directive 82/319/CEE de la Commission, du 2 avril 1982, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue de véhicules à moteur
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| L |
0350 |
07/11/1973 |
Directive 73/350/CEE de la Commission des Communautés européennes du 7 novembre 1973 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
| L |
0212 |
08/03/1977 |
Directive du Conseil des Communautés européennes du 8 mars 1977 modifiant la directive 70/157/CEE relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
| L |
0233 |
21/11/1979 |
Directive 80/233/CEE de la Commission des Communautés européennes du 21 novembre 1979 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques |
| L |
0318 |
02/04/1982 |
Directive de la Commission des Communautés européennes du 2 avril 1982 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/115/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur |
| L |
0244 |
17/03/1982 |
Directive de la Commission des Communautés européennes du 17 mars 1982 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques |
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0643 |
29/07/1981 |
Directive 81/643/CEE de la Commission des Communautés européennes du 29 juillet 1981 portant aadaptation au progrès technique de la directive 77/649/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur |
| L |
0577 |
20/07/1981 |
Directive du Conseil des Communautés européennes du 20 juillet 1981 modifiant la directive 74/408/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (résistance des sièges et de leur ancrage) |
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0576 |
20/07/1981 |
Directive du Conseil des Communautés européennes du 20 juillet 1981 modifiant la directive 77/541/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur |
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0334 |
13/04/1981 |
Directive 81/334/CEE de la Commission des Communautés européennes du 13 avril 1981 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
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0333 |
13/04/1981 |
Directive 81/333/CEE de la Commission des Communautés européennes du 13 avril 1981 modifiant la directive 79/490/CEE portant adaptation au progrès technique de la directive 70/221/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et à la protection arrière contre l'encastrement des véhicules à moteur et de leurs remorques |
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0490 |
18/04/1979 |
Directive 79/490/CEE de la Commission, du 18 avril 1979, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/221/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et à la protection arrière contre l'encastrement des véhicules à moteur et de leurs remorques
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0575 |
20/07/1981 |
Directive 81/575/CEE du Conseil, du 20 juillet 1981, modifiant la directive 76/115/CEE, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur
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