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Intitulé

Arrêté royal du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/12/2023
Edition:2
Page:115559
Avis du Conseil d'Etat 74507
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2024 (art. 3)

Période de vigueur du 01/01/2024 au ...