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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 juni 2009 houdende de voorwaarden tot toekenning van de subsidies en houdende de wijze van selectie, de duur en de evaluatie van kortdurende en langdurige time-outprogramma's


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Informations de base
Date de l'acte: 19/06/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/2009
Page:65886
Avis du Conseil d'Etat 46558
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2010

Période de vigueur du 01/01/2010 au ...