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Intitulé

Arrêté ministériel du 24 mars 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte peste porcine classique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/03/1990
Edition:2
Page:5645
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 24/03/1990

Période de vigueur du ... au 06/04/1990