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Intitulé

NIEUW OPSCHRIFT
[Decreet van 13 juli 2007 inzake medisch en ethisch verantwoorde sportbeoefening]
Decreet van 13 juli 2007 inzake medisch verantwoorde sportbeoefening


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2007
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/09/2007
Edition:2
Page:48540
Avis du Conseil d'Etat 41975
Entrée en vigueur / Effet 01/08/2008 (BVR 30/06/2008)
Art. 53, § 2: 01/01/2008 (BVR 30/06/2008)

Overgangsbepalingen: art. 55 en 56

Période de vigueur du 01/01/2008 au 31/12/2014
Remarques