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Article / Artikel 23

Décret du 2 juillet 1990 fixant le mode de calcul et d'utilisation du nombre global de périodes-professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door      
Article / Artikel 26   DCF 29/07/1992
Exécutions
Nature Date    
AGCF 22/09/1992