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Article / Artikel 1

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance]
Arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût de délivrance

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2005
Article / Artikel 1   AR 22/11/2006
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2002
Article / Artikel 1   AR 09/12/2003
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   AR 26/09/2001
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/1999
Article / Artikel 1   AR 10/03/1999
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   AR 04/08/1996
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 2   AR 28/03/1994
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 18/05/1991
Article / Artikel 1   AR 05/08/1991