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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 19 novembre 2020 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques et le titre 2ième relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 18/12/2020
Annexe / Bijlage VI.1-1   Code 28/04/2017