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Arrêté ministériel du 23 avril 2014 modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des forces armées

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/2015
Article / Artikel 1   AMAF 18/05/2015