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Annexe / Bijlage 1

Arrêté royal du 18 juin 2014 portant des mesures en vue de la prévention des maladies du porc à déclaration obligatoire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 19/06/2020
Article / Artikel 8   AR 11/05/2020
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 20/06/2015
Article / Artikel 1   AMAF 22/05/2015