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Article / Artikel 1/1

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires belges]
Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires de commerce et bateaux de pêche belges

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Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 20/08/2014
Article / Artikel 3   AR 30/09/2014