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[Arrêté royal du 8 mars 1989 créant Bruxelles Environnement]
Arrêté royal du 8 mars 1989 créant l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement

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Nature Date    
AMRBC 08/07/2020  
AMRBC 19/06/2020  
AGRBC 08/11/2018  
A 24/01/2013  
AMRBC 20/07/2012  
AGRBC 06/03/2008  
A 10/01/2008  
AMRBC 28/09/2007  
AGRBC 29/09/2005