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Article / Artikel 2

Arrêté ministériel du 20 décembre 2004 modifiant l'arrêté ministériel du 30 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 23/01/2005
Annexe / Bijlage   AMAF 03/11/1958