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Arrêté royal du 16 juillet 1878 portant réglement organique pour l'exécution et la publication de la carte géologique de la Belgique à l'échelle du 20.000

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 12/09/2002
Article / Artikel 28   AR 02/08/2002