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Intitulé

Arrêté royal du 24 juillet 1954 portant suppression du passage d'eau public pour piétons, établi sur la Grande Nèthe, borne 33 km 600, sur le territoire des communes de Bevel et Gestel


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/1954
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/08/1954
Page:5972
Avis du Conseil d'Etat 2373