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Intitulé

Circulaire n° 560 du 23 mai 2006 - Mesures de la SNCB en matière de cartes train + STIB pour les membres du personnel fédéral - catégories d'âge


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2006
Numéro: 560
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/2006
Page:29156
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée