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Intitulé

Decreet van 7 mei 2004 betreffende de regionale technologische centra en houdende noodzakelijke en dringende onderwijsbepalingen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 07/05/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/2004
Edition:1
Page:63811
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 3, 5, 9, 17, 20, 24, 26, 28, 35, 48, 50, 52, 54 en 56

Période de vigueur du 01/09/1996 au 31/08/2023