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Intitulé

Arrêté ministériel du 8 juin 2004 relatif à l’agrément d’associations concernant l’élevage des équidés


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Informations de base
Date de l'acte: 08/06/2004
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/07/2004
Edition:1
Page:53831
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/05/2004

Période de vigueur du 01/05/2004 au ...