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Intitulé

Arrêté royal du 12 février 2004 modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière


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Informations de base
Date de l'acte: 12/02/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/03/2004
Page:11801
Avis du Conseil d'Etat 36301
Entrée en vigueur / Effet 06/03/2005

Période de vigueur du 06/03/2005 au ...