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Intitulé

Arrêté royal du 5 juin 1990 modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1981 accordant une allocation à titre de brevet à certains agents de la Régie des Télégraphes et des Téléphones


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/09/1990
Page:18415
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1989