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Intitulé

Arrêté royal du 15 avril 2002 relatif à l'agrément en qualité de kinésithérapeute et à l'agrément des titres particuliers et des qualifications particulières


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Informations de base
Date de l'acte: 15/04/2002
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/06/2002
Page:29365
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 31852
Entrée en vigueur / Effet Entrée en vigueur: 01/10/2002

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 01/10/2002 au ...