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Intitulé

Arrêté royal du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif au travail saisonnier et occasionnel dans le secteur de l'agriculture


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Informations de base
Date de l'acte: 11/03/2002
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2002
Edition:1
Page:11671
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication