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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 10 oktober 1984 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 14 december 1983 houdende de organisatie van de tuberculosebestrijding binnen de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 10/10/1984
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/1985
Page:1006
Avis du Conseil d'Etat D
Période de vigueur du ... au 31/07/1991