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Intitulé

Arrêté royal du 23 mars 1955 modifiant le règlement organique de l'Institut militaire d'Education physique annexé à l'arrêté du Régent du 29 juillet 1946

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	23/03/1955
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	02/04/1955
Page:	1963

Avis du Conseil d'Etat

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