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Intitulé

Arrêté royal du 25 juillet 1960 modifiant l'arrêté royal du 17 décembre 1953 relatif à l'exportation et l'importation des oeufs


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Informations de base
Date de l'acte: 25/07/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/08/1960
Page:6482
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 01/08/1969