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Intitulé

Arrêté royal du 13 juillet 1993 abrogeant l'arrêté royal du 24 septembre 1973 relatif à l'octroi d'une intervention financière pour la vaccination contre la maladie de Marek


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/08/1993
Page:17675
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993

Période de vigueur du 01/01/1993 au ...