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Intitulé

Arrêté royal du 16 mai 1980 modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 1960 portant fixation des conditions de collation du brevet d'infirmier ou d'infirmière et de l'exercice de la profession


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Informations de base
Date de l'acte: 16/05/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/1980
Page:8661
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication