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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 janvier 1980 - Spécificité de titres requis pour les fonctions de professeur de cours généraux et de professeur de cours techniques et de pratique professionnelle dans certains établissements d'enseignement dont la langue de l'enseignement est la langue néerlandaise


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/01/1980
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 09/05/1980
Page:5715
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/05/1980

Période de vigueur du 01/05/1980 au 01/09/2000