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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 31 mai 1990 portant exécution du décret du 27 août 1988 sur les carrières


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/1990
Page:23318
Avis du Conseil d'Etat 19599
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 18/12/1990 au 02/11/2003