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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 oktober 1991 tot wijziging van het koninklijk besluit van 5 juli 1962 tot reglementering van de bokswedstrijden en -exhibities en van de beoefening van de bokssport


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Informations de base
Date de l'acte: 16/10/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/1991
Page:26013
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1991

Période de vigueur du 01/10/1991 au 13/04/2007