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Intitulé

Arrêté royal du 4 juin 2021 relatif aux déchets des navires modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement


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Informations de base
Date de l'acte: 04/06/2021
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/06/2021
Page:64189
Avis du Conseil d'Etat 69062
Entrée en vigueur / Effet 28/06/2021 (art. 3)

Période de vigueur du 28/06/2021 au ...