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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 12 octobre 2009 relatif à la désignation des plans d'eau ainsi que des lieux d'embarquement et de débarquement des embarcations de loisirs sur les tronçons navigables de l'Ourthe, de l'Amblève, de la Lesse, de l'Eau d'Heure et de la Semois


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/2017
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/09/2017
Page:89382
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 09/10/2017 au ...
Remarques Art. 2: non analysé car l'acte abrogé n'est pas enregistré dans la base de données. L'absence d'enregistrement de l'acte abrogé s'explique par le fait qu'aucune trace de publication de cet acte au Moniteur belge n'a été trouvée.