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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 novembre 1990 statuant sur un plan d'organisation du sauvetage dans les mines de houille, pour la période triennale du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/11/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/12/1990
Page:22464
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/01/1991 - 31/12/1993