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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 januari 2014 met betrekking tot programmatie van structuuronderdelen in het voltijds gewoon secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 17/01/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/02/2014
Edition:2
Page:17114
Avis du Conseil d'Etat 54479
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2014

Période de vigueur du 01/09/2014 au ...