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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 oktober 2010 betreffende de organisatie van examencommissies door de Centra voor Volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 01/10/2010
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/11/2010
Page:73412
Avis du Conseil d'Etat 48588
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2010

Période de vigueur du 01/09/2010 au ...