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Intitulé

Ministerieel besluit van 25 juli 2008 betreffende de steun voor energiegewassen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/07/2008
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/2008
Page:44205
Avis du Conseil d'Etat 44599 + 43889
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2007
Art. 2, 3, 5, 6, 7, 15 en 17: 01/01/2008

Période de vigueur du 01/01/2007 au 31/12/2011