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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 1956 modifiant l'arrêté royal du 12 mai 1938, concernant la durée du travail dans l'industrie de la fabrication et de la réparation des automobiles


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/12/1956
Page:8338
Avis du Conseil d'Etat 5469