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Intitulé

Arrêté royal du 2 février 2021 modifiant l'arrêté royal du 19 janvier 2011 relatif à la sécurité des jouets, en ce qui concerne l'aluminium et le formaldéhyde


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Informations de base
Date de l'acte: 02/02/2021
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/02/2021
Edition:2
Page:14813
Avis du Conseil d'Etat 68542
Entrée en vigueur / Effet Art. 1 et 2: 20/05/2021 (art. 4)

Art. 3: 21/05/2021 (art. 4)

Période de vigueur du 20/05/2021 au ...