| R |
0436 |
02/03/2001 |
Règlement (CE) n° 436/2001 de la Commission du 2 mars 2001 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) n° 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires |
| R |
1038 |
22/05/2001 |
Règlement (CE) n° 1038/2001 du Conseil du 22 mai 2001 modifiant le règlement (CE) n° 1251/1999 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables |
| R |
1257 |
17/05/1999 |
Règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements |
| R |
0495 |
13/03/2001 |
Règlement (CE) n° 495/2001 de la Commission du 13 mars 2001 modifiant l'annexe du règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires |
| R |
1235 |
14/06/2000 |
Règlement (CE) n° 1235/2000 de la Commission du 14 juin 2000 modifiant le règlement (CE) n° 2714/1999 établissant des modalités transitoires en matière de gestion et de contrôle des paiements directs dans les secteurs des cultures arables et de la viande bovine |
| R |
2721 |
13/12/2000 |
Règlement (CE) n° 2721/2000 de la Commission du 13 décembre 2000 modifiant et rectifiant le règlement (CEE) n° 3887/92 portant modalités d'application du système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires |
| R |
1157 |
13/06/2001 |
Règlement (CE) n° 1157/2001 de la Commission du 13 juin 2001 modifiant le règlement (CE) n° 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1251/1999 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables et dérogeant au règlement (CEE) n° 3887/92 portant modalités d'application du système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires |
| R |
2256 |
11/10/2000 |
Règlement (CE) n° 2256/2000 de la Commission du 11 octobre 2000 dérogeant, en ce qui concerne la liste des variétés et des associations variétales de semences de colza et de navette "double zéro", au règlement (CE) n° 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1251/1999 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables |
| R |
1045 |
30/05/2001 |
Règlement (CE) n° 1045/2001 de la Commission du 30 mai 2001 concernant le report de la date limite des semis de certaines cultures arables dans certaines régions effectués au titre de la campagne 2001/2002 et dérogeant au règlement (CE) n° 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1251/1999 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables
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| R |
2080 |
30/06/1992 |
Règlement (CEE) n° 2080/92 du Conseil, du 30 juin 1992, instituant un régime communautaire d'aides aux mesures forestières en agriculture |
| L |
0409 |
02/04/1979 |
Directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages |
| R |
1673 |
27/07/2000 |
Règlement (CE) nº 1673/2000 du Conseil du 27 juillet 2000 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres
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| R |
2316 |
22/10/1999 |
Règlement (CE) n° 2316/1999 de la Commission, du 22 octobre 1999, portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1251/1999 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables |
| L |
0208 |
30/06/1969 |
Directive 69/208/CEE du Conseil, du 30 juin 1969, concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres |
| R |
3887 |
23/12/1992 |
Règlement (CEE) n° 3887/92 de la Commission, du 23 décembre 1992, portant modalités d'application du système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires |
