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Arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door	Entrée en vigueur :	23/09/2019
Article / Artikel 66	BVR	17/05/2019
Abrogé par - Opgeheven door	Entrée en vigueur :	01/11/2018
Article / Artikel 41 Dispositions transitoires: AGW 27/09/2018, art. 43	AGW	27/09/2018

Exécutions

Nature

Date