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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 21 janvier 2009 modifiant l'arrêté ministériel du 3 mai 2004 relatif à la gestion des nuisances sonores à l'aéroport de Bruxelles-National

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 06/02/2009
Article / Artikel 2   AMAF 03/05/2004