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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 14 novembre 2005 modifiant la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 16/12/2005
Annexe / Bijlage   AMAF 03/11/1958