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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 15 septembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel du 20 juillet 1992 portant exécution des articles 2, 6, 7 et 11 de l'arrêté royal du 12 juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour, ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage, modifié par l'arrêté royal du 17 juillet 1992

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 22/09/2005
Article / Artikel 4   AMAF 20/07/1992