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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 november 2001 tot bepaling van de ontwikkelingsdoelen voor het buitengewoon basisonderwijs type 1


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/04/2002
Edition:1
Page:14575
Avis du Conseil d'Etat 32425
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 10/04/2002 au 31/08/2020