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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 13 mars 1985 modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et médecins généralistes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 29/03/1985
Article / Artikel 13   AR 21/04/1983