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Article / Artikel 60

Arrêté royal du 11 septembre 2003 relatif au recrutement des militaires

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/01/2004
Intitulé / Opschrift   AR 28/08/1981
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/01/2004
Article / Artikel 102   AR 03/05/2003
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/01/2004
Article / Artikel 1   AR 14/01/1991