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Intitulé

Arrêté royal du 31 décembre 1952 modifiant le tableau annexé à l'arrêté royal du 14 mai 1938 mentionnant les routes ou sections de routes de l'Etat dans la province d'Anvers, pour lesquelles il y a lieu de réduire ou de supprimer la zone de recul


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Informations de base
Date de l'acte: 31/12/1952
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/01/1953
Page:504
Avis du Conseil d'Etat 3263