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Arrêté ministériel du 19 octobre 1878 portant réglement d'ordre pour l'exécution et la publication de la carte géologique de la Belgique à l'2chelle du 20.000e

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Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 12/09/2002
Article / Artikel 28   AR 02/08/2002