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Intitulé

Arrêté royal du 10 juillet 1990 modifiant l'arrêté royal du 14 août 1989 fixant la procédure relative à l'approbation du calendrier par le Ministre national ayant la Santé publique dans ses attributions, conformément à l'article 97bis, 2e alinéa, de la loi coordonnée sur les hôpitaux


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/07/1990
Page:14716
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication